J'essaye de répondre aux questions

[Invité §dro770yL]

le sujet est un peu ancien certes, mais le pavillon belge vous donne droit de naviguer sans permis, la taxe perçue par les douanes est supprimée, mais vous devrez payer la taxe sur le pavillon a l'état Français, qui équivaut a la taxe de francisation. pas folle les douanes.

Immatriculé en Belgique vous donne droit de navigation au delà des 6 milles d'un abri, la Belgique considère que le commandant de bord est un homme responsable et se comporte en bon père de famille.

pour les modifications d'un bateau, une fois immatriculé en Belgique, vous n'êtes plus embêté. J'ai mis un mercury optimax sur un coronet 24 pour remplacer les deux in board qui m'obligeait a prendre des actions chez total.

[Invité §dom608Zn]

ce bateau fait moins de 7 mères donc pas de taxe à payer en France si il est sous pavillon belge

[Invité §dro770yL]

a moins de 7 mètres pas de taxe non plus pour l'immatriculation belge, mais renouvellement du pavillon tous les 5 ans

[alian84150]

Et pas de contrôle par la gendarmerie maritime Fr à moins d'avoir avec eux un représentant Belge , donc ce ne dois pas arriver souvent .

Maintenant il ne faut pas en profiter pour faire le Kéké , sur le limitation de vitesse , car là ils mettrons la prune .

J'étais sous pavillon Belges pendant plusieurs années avec mon ancien bateau , j'en ai profité , depuis j'ai changé de bateau , je n'avais pas le permis , et je l'ai passé , ce que je peux dire c'est que ce n'est pas compliqué de navigué sans permis ,tout en étant responsable des règles de sécurités et de météo ,mais ça ma a pris quand même beaucoup d'autre chose le fait de passer le permis .

A++

[Invité §dro770yL]

la gendarmerie non pas de contrôle, sauf en cas d'infraction sur la vitesse , mais la douane oui, et ces derniers peuvent bloqué un navire quand il le veulent.

en effet on apprends certaines choses en passant le permis, mais on apprend surtout en naviguant souvent.

[Invité §Mic615CC]

Bonjour je suis de verviers Belgique.

J'ai acheté un moteur électrique de marc TALAMEX MB40 pour un bateaux pneumatiques de 3m .

J'aimerais aller sur des lacs de la region pourier vous me dire ou je peux circuler avec ce type dangin et ci il faut un permis .

michae50.

[Invité §Ano574qA]

Bonjour,

 

Si quelqu'un pouvait m'aider.

 

Après 1er versement dans l'achat d'un bateau à moteur de 9m (fluvial surtout) sous pavillon allemand, avec sail-drive diesel de 48cv d'origine, je m'inquiète des formalités qui arrivent pour l'immatriculer en France eaux intérieures (et mer éventuellement) .

Il a été construit en Allemagne en petite série (moins d'une dizaine) en 2002-2003, par un constructeur allemand dont les moules sont d' Estonie (et lui-même établi en Estonie).

 

Je ne dispose malheureusement que de ces 3 documents entièrement écrits en allemand:

1- "EU - Konformitätszertifikat" établi en 2002 par "LLOYD'S REGISTER" de yacht-Services à Hamburg Gmbh;

2- "Technische Daten (für Bootsbrief und Flaggenzertifikat vom ADAC)" établi en 2003 par le constructeur allemand, avec "Bau n° 09", n°HIN "Ident.-Nr. (EECMT JD 01D300)", matériau: ...type..., name..., longueur hors tout..., largeur hors tout..., Déplacement..., couleur de coque..., couleur pont et superstructures..., balcon: inox, moteur: Lombardini...Puissance..., Moteur N°..., Saildrive N°..., Système relevage ancre et ligne de mouillage...

3- "Eigentumsnachweis" établi en 2003 par le constructeur Allemand, indiquant que le bateau type... et nom... avec code HIN... est la propriété de Mr....

 

Le propriétaire n'a pas d'autres documents (à part ceux de son assurance) mais a pu me mettre en lien avec le constructeur allemand habitant l'Estonie: ce dernier dit que l'immatriculation en France est très difficile...

 

Que faire?

Merci d'avance pour vos conseils avisés (bien besoin pour avancer)