Christine LE BIHAN  CLB

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Services juridiques

Notaire - Médiateur

À propos

Notaire - Médiateur

Secteur
Services juridiques
Taille de l’entreprise
2-10 employés
Siège social
PARIS 16ème
Type
Société indépendante
Fondée en
2023
Domaines
Immobilier résidentiel, gestion du patrimoine, Droit de succession, Droit international, Gestion du patrimoine et Méditation

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Employés chez Christine LE BIHAN CLB

Nouvelles

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    Ingénieur Patrimonial / Fiscaliste Patrimonial, Crédit Agricole Provence Côte d'Azur

    💡 LMNP : le statut resterait intéressant ! (réintégration potentielle des amortissements déduits à la PV)   Pour faire suite à mon post sur la réintégration des amortissements : https://lnkd.in/eGiNcXcZ   La réforme du LMNP, envisagée dans le projet de loi de finances pour 2025, pourrait modifier la rentabilité de ce statut. Bien que certains avantages fiscaux soient réduits, le LMNP devrait rester plus avantageux que le cadre classique des revenus fonciers.   ✅ Amortissements : un changement de calcul pour les plus-values -Actuellement, les propriétaires en LMNP peuvent amortir leur bien annuellement, ce qui réduit leur revenu imposable sans affecter le calcul de la plus-value immobilière lors de la revente. -Le projet de loi propose de réintégrer ces amortissements dans le calcul de la plus-value taxable. Cela signifierait que le prix de revient du bien serait réduit des amortissements comptabilisés, augmentant ainsi la plus-value imposable à la revente.   ✅  Implications chiffrées pour les investisseurs Prenons l’exemple d’un bien acquis à 120 000 €, avec un amortissement annuel de 4 000 € et un propriétaire imposé à 30 % : -Ce propriétaire économise chaque année environ 1 806 € grâce à la fiscalité LMNP, comparé au cadre des revenus fonciers. -À la revente, chaque année d’amortissement augmente la plus-value de 4 000 €. Si le bien est revendu avant 6 ans (sans abattement pour durée de détention), la plus-value supplémentaire serait imposée à un taux de 36,2 %, soit 1 448 € par année d’amortissement. -Le bilan sera donc positif, avec un gain minimal de 358 euros (1.806 - 1.448) pour chaque amortissement annuel passé (8,95% du montant de l'amortissement). -En cas de détention plus longue, le surplus de fiscalité à la sortie diminuera grâce aux abattements pour durée de détention (sous condition de leur maintien…) -Bilan : le gain net reste positif, avec une économie de 358 € (soit 8,95 % du montant de l’amortissement annuel), bien que la rentabilité soit légèrement réduite.   ✅ Comparaison avec la location classique -Le statut LMNP reste plus profitable, en particulier pour les contribuables imposés à des taux élevés. Les économies fiscales annuelles demeurent significatives, notamment pour les tranches d’imposition marginales de 30 % et au-delà. -Toutefois, pour les contribuables dans une tranche à 11 %, où la pression fiscale est plus faible (27,45 %), le choix entre LMNP et location classique pourrait dépendre de l’horizon de revente du bien et de l’optimisation de la durée de détention.   ✅ Le LMNP restera généralement intéressant tant que la taxation sur les plus-values immobilières reste inférieure à celle des revenus locatifs. La version finale de la loi dépendra des amendements adoptés dans le cadre du débat parlementaire et de l'éventuel recours au 49-3.   Via Le Revenu   #MFLpatrimoine #immobilier #patrimoine #fiscalité #impôts #investisseurs #banqueprivée

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    Notaire, Médiateur, Membre du Lions Club Passion Paris Seyssel Alzheimer Universal

    save the date

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    Notaire, Médiateur, Membre du Lions Club Passion Paris Seyssel Alzheimer Universal

    📢📢📢📣Événement organisé par le Club Alzheimer Universal à ne pas manquer ! Compétition de golf⛳️ Tous à vos agendas ! Rdv le 2 novembre 2024 à Bordeaux. Venez nombreux ! ##alzheimer##clubalzheimeruniversal##golf##bordeaux

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    Très intéressant !

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    Notaire à Toulouse - Famille, patrimoine, entreprise et droit international - HEC Paris

    🏠 Mettre un bien à disposition à titre gratuit dans une SCI : une vraie fausse bonne idée ? 🤔 Utiliser une SCI pour détenir un bien immobilier peut sembler être une option séduisante. Cependant, lorsque le bien n'est pas destiné à être loué mais plutôt mis à disposition gratuitement des associés, il est essentiel de bien réfléchir à toutes les conséquences patrimoniales et fiscales de cette démarche. En effet, attention ⚠️, c’est un terrain glissant si vous ne prenez pas certaines précautions ! => Résumé de l'intervention que j'ai eue la joie de faire la semaine dernière avec Nadège Jullian lors des Journées notariales du Patrimoine. ⚖️ Est-ce autorisé ? ✅ OK pour les SCI à l’IR (sous conditions) : cette pratique est possible pour les SCI imposées à l’impôt sur le revenu. Un arrêt de la Cour de cassation du 2 mai 2024 a précisé que le silence des statuts d’une SCI ne vaut plus acceptation tacite de la mise à disposition gratuite ; une mention explicite est désormais nécessaire. ❌ pour les SCI à l’IS : la mise à disposition gratuite peut être considérée comme un acte anormal de gestion. 📝 Sécuriser la convention : La mise à disposition gratuite ne devrait jamais être implicite. Préparez une convention en béton 🧱 qui prévoit la répartition des charges (entretien, impôts, etc.) pour éviter toute requalification fiscale ! 💡 Prévoyez tout ! Pensez à intégrer une clause sur les conditions de rupture, surtout en cas de conflit entre associés ou de séparation. Mieux vaut prévenir que guérir ! 🤝 🏡 Les conséquences patrimoniales à ne pas négliger : 🛡️Protection du logement familial : Lorsque le bien est détenu directement, l'article 215 du Code civil protège le logement familial contre toute vente sans le consentement du conjoint. Mais dans une SCI, cette protection ne s'applique plus ❗. ⚠️ Protection du conjoint survivant : Le droit temporaire et le droit viager au logement pour le conjoint survivant ne s'appliquent pas non plus aux biens détenus par une SCI. Absence d'insaisissabilité : Pour les entrepreneurs individuels, l'insaisissabilité ne protège pas les biens détenus en SCI. 🛑 💰 Anticipez les conséquences fiscales : 👨👩👧👦 Pas d'abattement de 20% sur la valeur du logement de la famille au 1er décès pour le calcul des droits de succession Pas d'abattement de 30 % pour la résidence principale dans le calcul de l’IFI 💸 si le bien est dans une SCI. ⚠️ Attention à la plus-value immobilière lors de la vente. L'exonération ne s’appliquera que si les conditions d'une mise à disposition à titre gratuit sont bien respectées ! En résumé, la mise à disposition gratuite peut sembler être une solution facile… Mais elle nécessite une vigilance accrue et une bonne préparation 📋. 👉 Vous avez des questions ? Parlez-en avec votre #notaire pour sécuriser vos projets immobiliers en toute sérénité ! #SCI #DroitImmobilier #Notaires #Fiscalité #GestionPatrimoniale #Jurisprudence #ProtectionPatrimoine

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    A ne pas manquer !

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    #notaires, à vos agendas ! MARC NICOD interviendra le Mardi 19 Novembre de 11h à 13h sur le thème « Le cantonnement des libéralités ». Cette visio-formation organisée par le réseau Notaires au Cœur des Familles est exclusivement réservée à ces membres. #notairespassionnés Vous n'êtes pas membre, souhaitez participer à cette visio-formation et bien plus ? Rejoignez vite le réseau en nous écrivant sur https://lnkd.in/e2YAC7QZ ! Pour connaître l'ensemble de nos événements passés et futurs : https://lnkd.in/eYRydtDd #formation #notaire

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    Voir le profil de Michaël FLAISLER, visuel

    Ingénieur Patrimonial / Fiscaliste Patrimonial, Crédit Agricole Provence Côte d'Azur

    💡 Droits de succession : une nouvelle tranche à 49% ? (commission des finances)   Les députés de la commission des finances viennent d'adopter une mesure visant à réformer l'imposition des grandes successions.   ✅ Augmentation de la tranche supérieure d’imposition -Une nouvelle tranche d’imposition à 49 % est introduite pour les successions supérieures à 3,6 millions d’euros. -À titre de comparaison, la tranche la plus élevée actuelle impose à 45 % les montants au-delà de 1,8 million d’euros.   ✅ Réforme des abattements pour les donations indirectes -Les abattements pour les donations entre membres de la famille élargie seront doublés. -Frères et sœurs : L’abattement passe de 15 932 euros à 31 865 euros. -Neveux et nièces : L’abattement passe de 7 967 euros à 15 934 euros. -Nouveauté : des abattements de 31 865 euros seront créés pour les enfants et petits-enfants de conjoint, afin de faciliter les transmissions au sein des familles recomposées.   ✅ Données économiques et impact attendu -Les recettes des droits de succession ont fortement augmenté ces dernières années, atteignant 16,6 milliards d’euros en 2023, soit plus du double des recettes enregistrées en 2011. -Cette hausse s’explique en grande partie par l'augmentation continue des prix immobiliers jusqu'en 2022, renforçant la valeur des patrimoines soumis à taxation. -L’impact financier exact de cette nouvelle réforme reste cependant incertain. Bien que cette mesure puisse rapporter des recettes supplémentaires, elle pourrait aussi s'avérer neutre ou même entraîner des coûts pour l’État selon son application finale   ✅ Processus législatif et perspectives -Malgré l’adoption en commission, cette réforme n'est pas encore définitive. Les mesures devront encore être débattues et votées en séance plénière. -Le gouvernement pourrait intégrer ces propositions dans le budget 2025, ou choisir de les ajuster. Dans un contexte où le recours à l'article 49.3 pourrait être envisagé pour faire passer le budget, l’avenir de cette mesure reste incertain. -Les débats se poursuivent également sur les modalités exactes du financement, notamment sur l’équilibre entre les recettes générées par cette nouvelle tranche d’imposition et les coûts potentiels des nouveaux abattements.   Via Le Figaro   #MFLpatrimoine #immobilier #patrimoine #fiscalité #impôts #investisseurs #banqueprivée

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    Notaire Associé @ SCP PAYA GEOFFRET | Family Law Specialist - Caretaker🫶🏼 Safeplace🎀

    🔔. La réforme des droits de succession en 2025, un tremblement de terre annoncé ?💫 La réforme tant redoutée des droits de succession se profile à l'horizon 2025. Derrière ce sujet aride se cachent des enjeux colossaux pour la transmission de votre patrimoine. Réforme ou révolution ? Voici un éclairage pour y voir plus clair et vous préparer. 👀 Cette refonte annoncée soulève de nombreuses interrogations légitimes : - Quels seront les grands axes de cette réforme ? 📏 - Quels dispositifs seront impactés ? 📌 - Comment adapter dès maintenant sa stratégie patrimoniale ? 📝 J'ai identifié 3 points clés à avoir en tête pour appréhender sereinement ce big bang fiscal à venir. ⚠️ 1️⃣ Les principales pistes de la réforme D'après les rapports officiels, il s'agirait de : - Revoir certains abattements jugés excessifs (Dutreil, assurance-vie) 🚫 - Alléger la fiscalité pour les héritiers indirects (neveux, cousins) 👥 - Maintenir le niveau global des recettes fiscales ⚖️ 2️⃣ Les produits patrimoniaux dans le viseur Les produits d'optimisation traditionnels sont en première ligne : - L'assurance-vie, pilier de l'optimisation fiscale, pourrait être moins avantagée 💸 - Le pacte Dutreil, outil de transmission d'entreprise, risque d'être plus fiscalisé 🏢 - La pierre ancienne, valeur refuge appréciée, pourrait perdre de son attrait avec le remaniement du régime LMNP 🏚️ 3️⃣ Comment se préparer dès aujourd'hui ? Mon conseil : anticipez et faites-vous accompagner ! - Réalisez un audit patrimonial avec un professionnel 📋 - Arbitrez vos placements en fonction des évolutions 📈 - Étudiez des solutions alternatives comme l'immobilier neuf ou les SCPI 🏗️ - Dialoguez régulièrement avec votre notaire 🗣️ Réagir tôt vous permettra d'ajuster votre stratégie dans les meilleures conditions. Alors, prêts à relever le défi de cette réforme des droits de succession ? Avec les bons réflexes et les conseils avisés d'un professionnel, vous transformerez cette menace en opportunité pour optimiser votre situation. Besoin d'un conseil sur vos options, n'hésitez plus ! Ensemble, préparons sereinement l'avenir ! 🤝 #droitsdesuccession #réformefiscale #patrimoine #gestiondepatrimoine #notairesrocbaron #delphinegeoffret #payageoffret #toulon #nice #Paris #Marseille #var #paca #droit #succession #2025 #2024 👍 Like et partage 🔔 Abonnez-vous pour plus de conseils

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    ⚠️ attention !!!! il ne faut pas passer à côté de cette nouvelle!!! 😱

    Voir le profil de Stéphanie MEIGNIN, visuel

    Chasseur de cauchemars fiscaux 👻 ▪︎ Juriste fiscaliste ▪︎ Formatrice ▪︎ CEO de CNAF Notaires

    👀 Préciput et Droit de partage, la Cour de Cassation vient de rendre une 1ère décision, mais ce n'est pas celle qu'on attendait... ⬇ Et pour cause !! Suite à l'arrêt favorable de la CA de Poitiers du 4/07/2023 : 👉 un pourvoi en Cassation a été formé par l'administration fiscale 👉 l'affaire a été confiée à la Chambre Commerciale, fiscalement compétente 👉 les arrêts des CA de Rennes (favorable) et Grenoble (défavorable) ont également fait l'objet d'un pourvoi 👉 tous les conjoints survivants (et leurs conseils) attendaient donc avec impatience cette 1ère décision de la Cour de Cassation, espérant un soulagement définitif sur le sujet, après le trouble semé par le dernier arrêt de la CA de Grenoble... ✳️ FINALEMENT, le soulagement n'aura pas lieu puisque, par décision du 16/10/2024 (725 F-D), la Chambre Commerciale a indiqué que : "L'examen du dossier conduit à un renvoi à la Première chambre civile pour avis en application de l'article 1015-1 du code de procédure civile. PAR CES MOTIFS, la chambre commerciale : TRANSMET pour avis à la Première chambre civile la question suivante : « Le prélèvement préciputaire effectué par le conjoint survivant en application de l'article 1515 du code civil constitue-t-il une opération de partage ? » ; Sursoit à statuer dans l'attente de la réponse de la Première chambre civile". 💡 Alors, pour tous ceux qui pensaient que ce contentieux était "facile" (voire même "gagné d'avance" comme on peut le lire dans certains commentaires), la preuve en est que : 👉 même clairement exposée, la question n'est pas si simple 👉 quand le civil et le fiscal sont entremêlés, comme c'est souvent le cas dans les campagne de redressements lancées au plan national ces dernières années, les décisions de 1ères instances peuvent être hésitantes et même la Cour de Cassation peut avoir des difficultés à statuer. 🔥 Autrement dit, cela promet une insécurité à long terme sur tous ces sujets, avec des contribuables (et leurs conseils) pris en étau entre : ➡ Des nouvelles consignes de contrôle fiscal lancées de façon officieuse (ah ça, pas besoin de PLF pour les faire passer celles là ! 🤔) et qui mettent donc plusieurs années à être prises en compte par la pratique ; ➡ Une longue période d'incertitude avant de pouvoir être fixés sur l'avis des juges et enfin connaitre les "bonnes pratiques" à adopter en raison de ce changement d'attitude (souvent brutal) de l'administration fiscale. En conclusion, le dénouement sera probablement pour 2025, d'ici là... To be continued ! 👊

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    magnifiques cette plume et cette voix ! Normal que tes pairs t ont reconnue aux one voice awards à l'international à Dallas. Encore FÉLICITATIONS !!!!

    Voir le profil de Sophie M., visuel

    Vocal artist, Voix Off, Radio Host Live, Chroniques & Podcasts

    Sound ON 🔊 Une humeur, un billet, un podcast : des Mots de l'Âme... Les miens. Un coup "pour voir" ! À contre-courant de l’habituel sourire dans la voix qui est une part de la signature. Une sortie de zone de confort, de routine, qui m’a offert l’impensable : filer à Dallas aux #OVA2024 et marcher dans le sillage et les pas d’Estelle Hubert 🎙 (Hors des codes de ce réseau, je vous le concède de surcroît que la « vidéo » n’est qu'une fioriture initialement inexistante ! 😉 )

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    magnifiques cette plume et cette voix ! Normal que tes pairs t ont reconnue aux one voice awards à l'international à Dallas. Encore FÉLICITATIONS !!!!

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    Vocal artist, Voix Off, Radio Host Live, Chroniques & Podcasts

    Sound ON 🔊 Une humeur, un billet, un podcast : des Mots de l'Âme... Les miens. Un coup "pour voir" ! À contre-courant de l’habituel sourire dans la voix qui est une part de la signature. Une sortie de zone de confort, de routine, qui m’a offert l’impensable : filer à Dallas aux #OVA2024 et marcher dans le sillage et les pas d’Estelle Hubert 🎙 (Hors des codes de ce réseau, je vous le concède de surcroît que la « vidéo » n’est qu'une fioriture initialement inexistante ! 😉 )

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