𝐔𝐧𝐞 𝐦𝐢𝐧𝐮𝐭𝐞 𝐩𝐨𝐮𝐫 𝐜𝐨𝐦𝐩𝐫𝐞𝐧𝐝𝐫𝐞 : 𝐃𝐢𝐫𝐢𝐠𝐞𝐚𝐧𝐭 : 𝐩𝐨𝐮𝐫𝐪𝐮𝐨𝐢 𝐮𝐭𝐢𝐥𝐢𝐬𝐞𝐫 𝐥𝐞 𝐂𝐨𝐮𝐩 𝐝'𝐀𝐜𝐜𝐨𝐫𝐝𝐞́𝐨𝐧 𝐩𝐨𝐮𝐫 𝐚𝐬𝐬𝐚𝐢𝐧𝐢𝐫 𝐯𝐨𝐬 𝐜𝐚𝐩𝐢𝐭𝐚𝐮𝐱 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐞𝐬 !
Imaginez avoir la possibilité de composer une nouvelle mélodie financière pour votre entreprise, en jouant sur les volumes de votre capital comme sur un accordéon.
Cette stratégie, 𝐜𝐨𝐧𝐧𝐮𝐞 𝐬𝐨𝐮𝐬 𝐥𝐞 𝐧𝐨𝐦 𝐝𝐞 "𝐜𝐨𝐮𝐩 𝐝'𝐚𝐜𝐜𝐨𝐫𝐝𝐞́𝐨𝐧", 𝐯𝐨𝐮𝐬 𝐩𝐞𝐫𝐦𝐞𝐭 𝐝𝐞 𝐫𝐞́𝐢𝐧𝐢𝐭𝐢𝐚𝐥𝐢𝐬𝐞𝐫 𝐥𝐞 𝐜𝐚𝐩𝐢𝐭𝐚𝐥 𝐝𝐞 𝐯𝐨𝐭𝐫𝐞 𝐬𝐨𝐜𝐢𝐞́𝐭𝐞́ 𝐚̀ 𝐳𝐞́𝐫𝐨, 𝐝'𝐚𝐩𝐮𝐫𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐞𝐫𝐭𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐝𝐞 𝐫𝐞𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢𝐫 𝐬𝐮𝐫 𝐝𝐞 𝐧𝐨𝐮𝐯𝐞𝐥𝐥𝐞𝐬 𝐛𝐚𝐬𝐞𝐬 𝐩𝐥𝐮𝐬 𝐬𝐚𝐢𝐧𝐞𝐬.
🎼 Pour les dirigeants, c'est la possibilité d'attirer de 𝐧𝐨𝐮𝐯𝐞𝐚𝐮𝐱 𝐢𝐧𝐯𝐞𝐬𝐭𝐢𝐬𝐬𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 et de réimaginer le développement de l'entreprise (coup d'accordéon en vue d'accueillir un tiers investisseur). C'est aussi parfois la possibilité d'éliminer une dette existante vis à vis d'un associé en "l'incorporant" au capital social (par le biais de la technique dites de la "compensation de compte courant" d'un associé existant)...
📉➡️📈 Mais comme toute composition, elle demande technique et finesse.
Réduire le capital pour éliminer les dettes, puis l'augmenter pour accueillir des fonds frais, c'est le principe.
🚨 Attention, cependant, le 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞 𝐝𝐞 𝐝𝐢𝐥𝐮𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐚𝐬𝐬𝐨𝐜𝐢𝐞́𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐬𝐭𝐚𝐧𝐭𝐬 est réel !
En principe, les droits préférentiels de souscription (dans le jargon on appelle cela les "DPS"), permettent de jouer une partition équitable en permettant à chaque associé de souscrire selon sa quote-part de détention du capital à l'augmentation de capital suivant immédiatement la réduction de capital.
Mais 𝐞𝐧 𝐜𝐚𝐬 𝐝𝐞 𝐫𝐞́𝐝𝐮𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞 𝐜𝐚𝐩𝐢𝐭𝐚𝐥 𝐚̀ 𝟎, 𝐥'𝐞𝐱𝐜𝐥𝐮𝐬𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞 𝐟𝐚𝐢𝐭 𝐞𝐬𝐭 𝐥𝐞 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞 𝐬𝐢 𝐜𝐞𝐫𝐭𝐚𝐢𝐧𝐬 𝐚𝐬𝐬𝐨𝐜𝐢𝐞́𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐬𝐭𝐚𝐧𝐭𝐬 𝐧'𝐨𝐧𝐭 𝐩𝐚𝐬 𝐥𝐞 𝐜𝐚𝐬𝐡 𝐩𝐨𝐮𝐫 𝐬𝐨𝐮𝐬𝐜𝐫𝐢𝐫𝐞 𝐚̀ 𝐥'𝐚𝐮𝐠𝐦𝐞𝐧𝐭𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞 𝐜𝐚𝐩𝐢𝐭𝐚𝐥 ; ce mécanisme est pourtant admis par la Cour de cassation, sous certaines conditions : attention de bien les respecter au risque de subir une action en abus de droit par les associés ainsi "exclus"!
✅ Notre dernière infographie décompose ce mécanisme complexe en une partition simplifiée.
👉 C'est quoi le coup d'accordéon
👉Quelles utilités et quels risques ?
👉Quel calendrier ?
💪 Focus sur la notion de "DPS" et la validité de la suppression du DPS dans le cadre d'un coup d'accordéon ?
Bonne lecture !
#FinanceDentreprise #RestructurationFinancière #CoupDaccordeon #Investissement #StratégieEntrepreneuriale #CapitalSocial #DroitDesSociétés #LeadershipFinancier #GestionDeCrise
Si cet aperçu du coup d'accordéon vous a éclairé, montrez votre soutien par un like 👍 et partagez-le
