Décisions

2nde session du Comité Intergouvernemental (Tokyo, 2007)

RéférencesDécisions
2.COM 2 Adoption de l’ordre du jour
2.COM 3 Adoption du projet de compte rendu analytique de la première session extraordinaire du Comité
2.COM 4 Modification du Règlement intérieur
2.COM 5 Admission d’observateurs
2.COM 6 Projet de directives opérationnelles pour l’inscription de patrimoine culturel immatériel sur les listes de la Convention
2.COM 7 Projet de directives opérationnelles portant sur les critères et les modalités d’accréditation des organisations non-gouvernementales
2.COM 8 Participation des communautés ou de leurs représentants, des praticiens, des experts, des centres d’expertise et des instituts de recherche
2.COM 9 Projet d’orientations pour l’utilisation des ressources du Fonds du patrimoine immatériel
2.COM 10 Projet d’utilisation des ressources du Fonds du patrimoine immatériel
2.COM 11 Projet de directives opérationnelles pour l’assistance internationale
2.COM 12 Projet de directives opérationnelles pour la mise en oeuvre de l’article 18 de la Convention
2.COM 13 Création d’un emblème pour la Convention
2.COM 14 Intégration des chefs-d’oeuvre sur la Liste représentative
2.COM 15 Date et lieu de la prochaine session du Comité
2.COM 16 Élection du Bureau de la troisième session du Comité

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