Première réunion du Groupe d'experts ad hoc pour l'élaboration d'un projet de Recommandation sur l'éthique des neurotechnologies

Suite à la décision prise par les 194 États membres de l'UNESCO lors de la 42e session de la Conférence générale tenue en novembre 2023, la Directrice générale de l'UNESCO, Audrey Azoulay, a convoqué un groupe multidisciplinaire de 24 experts de haut niveau (GEAH), équilibré géographiquement et paritaire entre les genres, pour préparer un premier projet de la Recommandation sur l’éthique des neurotechnologies.

Aujourd'hui, les neurotechnologies offrent des possibilités tangibles d'améliorer le bien-être des individus – elles apportent des promesses inestimables pour soulager la souffrance humaine lorsqu'il s'agit de perte de mémoire ou de mouvement, ainsi que dans le cas de maladies mentales. Une personne sur huit souffre d'un trouble mental dans le monde, et une personne sur trois est atteinte d'une maladie neurologique. 

Cependant, les neurotechnologies soulèvent également des risques et des inquiétudes considérables qui doivent être pris en compte par la communauté internationale. Le Comité international de bioéthique (CIB) de l’UNESCO s'est penché sur ces questions en 2021 dans un rapport prospectif intitulé Aspects éthiques des neurotechnologies, mettant l'accent sur cinq grands défis éthiques – l'intégrité cérébrale/mentale et la dignité humaine, l'intégrité personnelle et la continuité psychologique, l'autonomie, l'intimité mentale, l'accessibilité et la justice sociale –  et invitant les États membres à garantir le respect des droits cérébraux par le biais de ses recommandations. Le travail unique de l'UNESCO sur les implications éthiques des neurotechnologies a souligné la nécessité d'un modèle de gouvernance mondiale solide, positionnant l'Organisation comme l'espace optimal pour mener le débat international et développer un tel cadre. 

La future Recommandation devra être ancrée dans les droits humains universels et les libertés fondamentales, dans le but de maintenir la trajectoire des neurotechnologies afin qu'elles soient utilisées pour la promotion du bien-être de la société.

De mai à juillet 2024, des consultations mondiales, régionales et nationales seront menées par l'UNESCO afin de recueillir les avis d'un large éventail de parties prenantes clés et d'intégrer des perspectives pluralistes dans le projet de Recommandation, garantissant ainsi un processus d'élaboration ouvert et inclusif. 

Ces consultations seront suivies d'une deuxième réunion du Groupe consultatif d'experts, du 26 au 30 août 2024, destinée à intégrer les contributions issues du processus de consultation. Le premier projet d'instrument normatif sera communiqué aux États membres d'ici septembre 2024, ouvrant ainsi le processus de consultation intergouvernementale qui se déroulera jusqu'en 2025. 

Le texte final de la Recommandation sera présenté pour adoption en novembre 2025 lors de la 43e session de la Conférence générale.