Textes juridiques relatifs aux conventions de l'UNESCO

Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention mondiale sur la reconnaissance des qualifications relatives à l’enseignement supérieur
• Règlement intérieur de la Conférence intergouvernementale des États Parties

Résolutions de la Conférence intergouvernementale des États Parties

• Tous les documents

Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
• Règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
• Règlement intérieur du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
• Directives opérationnelles
• Règlement financier applicable au Compte spécial du Fonds international pour la diversité culturelle

Résolutions de la Conférence des Parties

• Tous les documents

Décisions du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

• Tous les documents

Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention internationale contre le dopage dans le sport
  • Annexe I - Liste des interdictions - Standard international
  • Annexe II -Standard pour l’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques
• Règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention internationale contre le dopage dans le sport
• Directives opérationnelles et Cadre de conséquences en cas de non-conformité à la Convention internationale contre le dopage dans le sport
• Code mondial antidopage
• Manuel du Fonds pour l’élimination du dopage dans le sport

Résolutions de la Conférence des Parties

• Tous les documents

 Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
• Directives opérationnelles pour la mise en œuvre de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
• Règlement intérieur de l’Assemblée générale des États parties à la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
• Règlement intérieur du Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
• Règlement financier du Compte spécial pour le Fonds pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

Résolutions de l'Assemblée générale des États parties

• Tous les documents

Décisions du Comité Intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

• Tous les documents

Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
• Règlement intérieur de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
• Statuts du Conseil consultatif scientifique et technique de la Conférence des États Parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
• Directives opérationnelles

Résolutions de la Conférence des États parties

• Tous les documents

Recommandations du Conseil consultatif scientifique et technique

• Tous les documents

Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention pour la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel
• Règlement intérieur de l'assemblée générale des États parties à la Convention concernant la protection du patrimoine mondial culturel et naturel
• Règlement intérieur du Comité intergouvernemental pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel
• Règlement financier du Fonds du patrimoine mondial
• Orientation devant guider la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial

Résolutions de l'Assemblée générale des États parties

• Tous les documents

Décisions du Comité intergouvernemental pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel

• Tous les documents

Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
• Règlement intérieur de la Réunion des Etats parties à la Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
• Règlement intérieur du Comité subsidiaire de la Réunion des Etats parties à la Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
• Directives opérationnelles 

Résolutions de la Réunion des États Parties 

• Tous les documents

Décisions du Comité subsidiaire de la Réunion des États Parties

• Tous les documents

Informations générales

• Informations clés relatives à la Convention de 1954, au Premier Protocole de 1954 et au Deuxième Protocole de 1999, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, avec Règlement d’exécution
• Règlement intérieur de la Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
• Protocole à la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (1954)
• Deuxième Protocole à la Convention de la Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (1999)
• Règlement intérieur de la Réunion des Parties au Deuxième Protocole relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
• Règlement intérieur du Comité pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
• Les Principes directeurs pour l’application du Deuxième Protocole de 1999 relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
• Règlement financier du Compte spécial du Deuxième Protocole relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Résolutions de la Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de 1954

• Tous les documents

Résolutions de la Réunion des Parties au Deuxième Protocole de 1999

• Tous les documents

Décisions du Comité pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

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