🍁 Tout savoir sur le délai de carence RAMQ pour les nouveaux arrivants au Québec ! 🍁 L'accueil au Québec est une aventure excitante, mais votre santé et bien-être doivent rester une priorité. Notre dernier article démystifie l'une des premières étapes cruciales : le délai de carence pour l'accès à l'assurance maladie publique. Ce guide essentiel explique pourquoi une période d'attente est souvent nécessaire avant de bénéficier de la couverture de la RAMQ et souligne l'importance de l'assurance maladie privée durant cette période. 🔗 Pour en savoir plus : https://lnkd.in/ev3H7VAd #SantéQuébec #NouveauxArrivants #Immigration
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➡️ 𝐐𝐮𝐢 𝐬𝐨𝐧𝐭 𝐥𝐞𝐬 𝐛𝐞́𝐧𝐞́𝐟𝐢𝐜𝐢𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐥’𝐈𝐍𝐀𝐌 ? Les bénéficiaires de l'assurance maladie universelle gérée par l’INAM sont les catégories suivantes et leurs ayants droit : ✅ Les fonctionnaires et agents de l’Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics, des personnes morales de droit public. ✅ Les membres des institutions publiques, pour la durée de leur mandat, ✅ Les titulaires des pensions civiles et militaires ✅ Les personnes et ménages vulnérables au titre du régime d’assistance médicale Le nombre de personnes couvertes par famille est de six (06) pour les catégories d’assujettis dont la cotisation est fixée par famille, soit: ✅ L’assuré (e) ✅ Un (01) conjoint ou une (01) conjointe Au plus quatre (04) enfants âgés de 21 ans au plus. NB: Limite d’âge prorogée à vingt-six ans (26) ans pour les enfants non mariés poursuivant des études supérieures ou en apprentissage. Des conjointe(s) et enfants supplémentaires à charge sont couvert moyennant une cotisation supplémentaire. #Bénéficiaire #assurée #santé #assurancemaladie #assurancemaladieuniverselle #assurancemaladiepublique #couverturemaladie #couverturesanté #soinsdesanté #fonctionnaires #travailleurs #secteurpublic #INAM #InamTogo Gouvernement Togolais
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🚀 𝗣𝗥𝗢𝗧𝗘𝗖𝗧𝗜𝗢𝗡 𝗦𝗢𝗖𝗜𝗔𝗟𝗘 Pouvons-nous bénéficier d’une rétroactivité de nos remboursements de soins ? Nos experts de France Protection Sociale vous expliquent les détails sur la rétroactivité des remboursements par la Sécurité sociale. L'Assurance Maladie rembourse de manière rétroactive les soins réalisés à compter de la date d'ouverture des droits prise en compte dans le dossier de l’assuré. Dans le cas d’une arrivée (première demande d’immatriculation) ou d’un retour (réactivation des droits) en France, plusieurs situations sont possibles concernant la date d’ouverture des droits. Voici 2 exemples les plus courants : ☝️ Les assurés sur critère professionnel, c’est-à-dire les salariés cotisant en France, sont couverts rétroactivement depuis la prise de poste en France. ✌️ Les assurés sur critère de résidence sont soumis à une période de carence de 3 mois, qui correspond à la notion de « résidence stable et régulière », à l’exception des personnes qui accompagnent ou rejoignent un assuré en France (ex. conjoint ou enfant mineur à la charge d’un salarié). Dans ce cas, les assurés sont couverts ainsi : ✅ Pour les conjoints ⇾ à la date de réception du dossier par la caisse d’assurance maladie ✅ Pour les enfants mineurs ⇾ rétroactivement depuis la prise de poste en France du parent salarié 😊 Vous accueillez des collaborateurs en France et vous vous posez des questions sur la Sécurité sociale ? N’hésitez pas à contacter nos experts pour plus d’informations : hello@mobility-compliance.com #Mobilité #International #protectionsociale #Compliance #France #Lesaviezvous
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✈️ Évacuation et rapatriement : quelle différence, et quelles polices d'assurance santé ? L'évacuation et le rapatriement sont deux termes utilisés dans le contexte des soins médicaux à l'étranger, et ont des significations différentes. 📌 L'évacuation médicale fait référence au déplacement d'une personne vers un établissement de santé mieux équipé ou plus approprié pour recevoir des soins médicaux. Cela peut inclure le transport vers un hôpital mieux équipé dans la même ville ou le même pays, ou même vers un autre pays où des soins spécialisés sont disponibles. L'évacuation peut être nécessaire en cas de maladie grave, de blessure ou de tout autre problème médical nécessitant des soins d'urgence ou spécialisés indisponibles sur place. Certaines assurances santé offrent une couverture d'évacuation médicale en tant que prestation standard, tandis que d'autres peuvent proposer cette couverture en option moyennant des frais supplémentaires. 📌 Le rapatriement, quant à lui, consiste à ramener la personne dans son pays d'origine ou dans le pays où elle réside habituellement. Cela peut être nécessaire pour des raisons médicales, professionnelles, personnelles ou légales. Les assurances impliquent généralement le transport de la personne malade ou blessée depuis le lieu où elle se trouve vers son pays d'origine ou un autre endroit désigné pour recevoir des soins médicaux appropriés. Quelques formules Assistance Rapatriement seule existent sur le marché, elles coutent entre 150 € et 375 € par an pour une personne seule. 🔎 Il est important de lire attentivement les conditions générales de votre police d'assurance santé pour comprendre exactement ce qui est couvert en matière d'évacuation médicale ! Votre conseiller International Santé vous aide à comprendre le fonctionnement de ces assurances. 🤝 #assurance #sante #expat #expatriation #évacuation #rapatriement
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🌐💡 Éligibilité à la complémentaire santé solidaire pour les Français de l'étranger : Clarifications du Ministère Le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités répond aux interrogations du sénateur Olivier Cadic sur l'accès à la complémentaire santé solidaire pour nos compatriotes résidant à l'étranger. Selon les indications fournies le 14 mars 2023, tout ressortissant français établi à l'étranger bénéficiant de la protection universelle maladie (PUMa) et recevant des soins en France peut demander à être pris en charge par ce dispositif, sous réserve que ses ressources ne dépassent pas le plafond d'attribution. Par ailleurs, le ministère annonce une refonte du site gouvernemental de la complémentaire santé solidaire, prévue pour le premier semestre 2024. Cette mise à jour permettra d'informer plus efficacement les Français établis hors de France sur leur éventuelle éligibilité à ce dispositif essentiel. Restez informés sur les dernières avancées en matière de protection sociale pour les Français à l'international. #Santé #Solidarité #ProtectionSociale #FrançaisÀLEtranger
Quels Français de l’étranger peuvent bénéficier de la complémentaire santé solidaire ?
https://www.francaisaletranger.fr
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De la suppression de l'AME « toute l’histoire de la Sécurité sociale a consisté à permettre à tous les résidents de bénéficier de la même couverture de base ». Et les scintifiques se désolent de leur impuissance des scientifiques à ébranler les spéculations des dogmatiques ». Avec le suppression de l’AME, « la dépense de santé ne sera pas seulement différée, elle sera majorée. Les malades seront soignés dans des situations plus critiques qui nécessiteront des soins plus lourds donc plus coûteux ». Un travail de l’IRDES (Institut de recherche et documentation en économie de la santé) a montré qu’il n’y a pas de surconsommation de soins par les sans-papiers par rapport aux bénéficiaires de la CSS (Complémentaire santé solidaire). En revanche, l’AME permet surtout d’accéder aux généralistes avant que la situation médicale s’aggrave, obligeant à recourir aux urgences. Les deux économistes s’élèvent contre un mythe tenace : « Ce serait pour séjourner à l’hôpital Avicenne de Bobigny en Seine-Saint-Denis, ou ailleurs en France, que les migrants prendraient la mer sur des canots de fortune. Ils décideraient de traverser le désert libyen, d’affronter les passeurs et de risquer leur vie pour se précipiter gaiement aux guichets de l’administration française et affronter le labyrinthe administratif. » Aucun travail scientifique ne corrobore ce mythe. Le plus souvent, les migrants découvrent leur maladie une fois arrivés en France. De toute façon, 49 % d’entre eux ne recourent pas à l’AME, du fait de la barrière de langue, de la complexité administrative pour l’obtenir et de la crainte de l’expulsion. in https://lnkd.in/evVnZPJK
Supprimer l’Aide médicale d’État risquerait d’être coûteux
univadis.fr
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𝗣𝗮𝗿𝗰𝗼𝘂𝗿𝘀 𝗱𝗲 𝘀𝗼𝗶𝗻𝘀 𝗱𝗲 𝗳𝗲𝗺𝗺𝗲𝘀 𝗶𝗺𝗺𝗶𝗴𝗿𝗮𝗻𝘁𝗲𝘀 𝘀𝗮𝗻𝘀 𝗮𝗰𝗰𝗲̀𝘀 𝗮𝘂 𝗿𝗲́𝗴𝗶𝗺𝗲 𝗱’𝗮𝘀𝘀𝘂𝗿𝗮𝗻𝗰𝗲 𝗺𝗮𝗹𝗮𝗱𝗶𝗲 𝗱𝘂 𝗤𝘂𝗲́𝗯𝗲𝗰 🏩 Comment les femmes immigrantes de la région de Québec, dont le statut migratoire ne permet pas l’accès au régime d’assurance maladie du Québec, s’organisent-elles pour avoir un accouchement digne, sécuritaire et financièrement accessible ? C’est la question à laquelle ce rapport de recherche tente de répondre 💡 Se voulant être un plaidoyer pour le droit à la santé des femmes immigrantes, ce rapport veut pousser à la réexamination du système d’assurance maladie et de soins, afin qu’il soit plus équitable et inclusif 🎯 Ce projet a impliqué la participation de six mères et d'un père immigrant·es. Il a mobilisé une équipe de recherche-action participative basée à la Boutique des sciences de l’Université Laval, Accès savoirs, associée au programme du réseau international Knowledge for Change et en collaboration avec la Clinique SPOT, une clinique communautaire de santé et d’enseignement. 📖 Pour lire le rapport, cliquez-ici : https://lnkd.in/e4mrsh3n
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La réforme de l'aide médicale de l'Etat (AME) est une constante du débat public en France : lorsque l'on souhaite pointer "l'autre" du doigt, on fantasme sur sa couverture santé. D'ailleurs on pense souvent que dans notre pays, la couverture santé serait universelle, c'est-à-dire la même pour toutes et tous. C’est de moins en moins vrai. En particulier, les personnes sans-papiers sont encore exclues de l’Assurance maladie. Même lorsqu'une personne sans-papiers travaille en France, a ses enfants scolarisés en France, paye la TVA et finance nos services publics... l'accès à la couverture maladie passe par un dispositif réduit appelé “aide médicale d’État” (AME), dont les conditions d'accès sont très restrictives. Aujourd'hui, avec Collectif Nos Services Publics, Médecins du Monde, la Fédération des acteurs de la solidarité et une trentaine d'ONG, nous lançons une alerte : d’inquiétantes restrictions du droit à la santé des personnes sans-papiers sont en préparation. Derrière un vernis de technicité, les pistes envisagées par le gouvernement auraient des conséquences très concrètes : Piste n°1 : Conditionner l’accès à l’AME aux ressources du conjoint. Avec un risque majeur : accroître les situations de dépendance conjugale subies notamment par les femmes. Une logique d'ailleurs parfaitement à rebours de la réforme récente de l’allocation adulte handicapé (AAH)... Piste n°2 : Instaurer un droit de timbre pour avoir accès à l’AME. C'est à dire faire payer l'accès à la santé. Déjà entre 2011 et 2012, une franchise de 30 euros a été expérimentée. Elle avait alors entraîné : la baisse du nombre d’allocataires de l’AME sur la période, ainsi qu'une hausse de 10 % de la dépense par allocataire due à la dégradation de leur santé... Elle avait alors rapidement été abandonnée. Piste n°3 : la limitation des pièces d’identité aux seuls documents avec photographie. Ce qui reviendrait à exclure les attestations associatives, alors que beaucoup de personnes concernées ont dû quitter leur pays sans pièce d’identité ou sont victimes de confiscation de leurs documents aux frontières ou par les passeurs. Etc. Tout se jouera dans les prochaines semaines. G. Attal l’a annoncé fin janvier : il souhaite réformer l'AME par décret, et le faire avant l’été. Il faut le rappeler : réduire l'AME serait un risque majeur pour la santé des personnes. Ce serait contreproductif pour les finances publiques. Cela abîmerait notre conception de services publics à vocation universelle : "nous, notre ADN, c'est de ne pas vous demander le vôtre." Rappelons-le aussi, le premier problème de l'AME, c'est avant tout le non-recours : près de 50% des personnes sans titre de séjour ne bénéficient d’aucune couverture santé, y compris lorsqu’elles avaient besoin de soins importants. Jusqu'ici et grâce à la mobilisation de la société civile et des soignants à l'automne, l’AME a échappé à la suppression. C'est encore loin d'être fini. Aidez-nous : relayez cette alerte autour de vous !
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🚀 𝗣𝗥𝗢𝗧𝗘𝗖𝗧𝗜𝗢𝗡 𝗦𝗢𝗖𝗜𝗔𝗟𝗘 Pouvons-nous bénéficier d’une rétroactivité de nos remboursements de soins ? Nos experts de France Protection Sociale - Les experts de la protection sociale vous expliquent les détails sur la rétroactivité des remboursements par la Sécurité sociale. L'Assurance Maladie rembourse de manière rétroactive les soins réalisés à compter de la date d'ouverture des droits prise en compte dans le dossier de l’assuré. Dans le cas d’une arrivée (première demande d’immatriculation) ou d’un retour (réactivation des droits) en France, plusieurs situations sont possibles concernant la date d’ouverture des droits. Voici 2 exemples les plus courants : ☝️ Les assurés sur critère professionnel, c’est-à-dire les salariés cotisant en France, sont couverts rétroactivement depuis la prise de poste en France. ✌️ Les assurés sur critère de résidence sont soumis à une période de carence de 3 mois, qui correspond à la notion de « résidence stable et régulière », à l’exception des personnes qui accompagnent ou rejoignent un assuré en France (ex. conjoint ou enfant mineur à la charge d’un salarié). Dans ce cas, les assurés sont couverts ainsi : ✅ Pour les conjoints ⇾ à la date de réception du dossier par la caisse d’assurance maladie ✅ Pour les enfants mineurs ⇾ rétroactivement depuis la prise de poste en France du parent salarié 😊 Vous accueillez des collaborateurs en France et vous vous posez des questions sur la Sécurité sociale ? N’hésitez pas à contacter nos experts pour plus d’informations : hello@mobility-compliance.com #Mobilité #International #protectionsociale #Compliance #France #Lesaviezvous
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💡 Webinaires autour de l'immatriculation d'un travailleur étranger proposés par les 4 CPAM de Bretagne qui pourraient être instructif pour les entreprises concernées par ce type de situation
#ENTREPRISES I Vous embauchez un salarié de nationalité étrangère ? Vous avez besoin de son numéro d'immatriculation. 👉 Réalisez cette démarche sur ameli entreprise. 📢 Pour découvrir ce service en ligne, les Les 4 CPAM de Bretagne vous invitent à un webinaire : 💡 le mardi 17 septembre 2024 à 11h et 💡 le jeudi 26 septembre 2024 à 14h ☑️ Règlementation ☑️ Bonnes pratiques (pièces nécessaires au dossier...) ☑️ Suivi de vos demandes 👉Inscrivez-vous ci-dessous : 📅 le mardi 17 septembre https://lnkd.in/eisZRHFt 📅 le jeudi 26 septembre https://lnkd.in/e_TPySRk Assurance Maladie du Finistère - Relations entreprises Assurance Maladie des Côtes d'Armor Assurance Maladie Ille-et-Vilaine (Cpam) Assurance Maladie du Morbihan (Cpam) #AssuranceMaladie #AmeliEntreprise #SalariésEtrangers #RH
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✈️ Vos collaborateurs envisagent de s'installer au Canada, mais ils sont peut-être un peu perdus quant à la procédure à suivre pour obtenir une assurance maladie. Nous sommes là pour vous guider : 1️⃣ La démarche d'inscription à l'assurance maladie : Tout d'abord, il est nécessaire de remplir un formulaire d'inscription et de fournir les documents requis tels qu'une pièce d'identité, une preuve de résidence et un justificatif de statut au Canada. Si vous êtes un travailleur temporaire, une preuve d'emploi au Canada sera également nécessaire. 🪪 2️⃣ Les documents nécessaires : Les exigences peuvent varier d'une province ou d'un territoire à l'autre. En général, vous aurez besoin d'une pièce d'identité comme un passeport, une carte d'identité ou un permis de conduire. Une preuve de résidence, comme une facture d'électricité, de gaz ou de téléphone, sera également demandée. Enfin, un justificatif de statut au Canada, tel qu'une carte de résident permanent, un certificat de citoyenneté canadienne ou un permis de travail valide, sera nécessaire. 🧾 3️⃣ Délais de traitement : Les délais peuvent varier selon la province ou le territoire. En règle générale, il faut prévoir quelques semaines pour recevoir sa carte d'assurance maladie. ✨ Il est important de noter qu'il existe des conditions particulières pour les travailleurs indépendants. En effet, vous pourriez être éligible à l'assurance maladie provinciale ou territoriale, mais il est probable que des frais d'inscription s'appliquent. Pour obtenir davantage d'informations sur l'obtention d'une assurance maladie au Canada en tant que Français, consultez notre article de blog : https://lnkd.in/efYy5Vkt #AssuranceMaladie #Canada
Comment obtenir une assurance maladie au Canada ?
https://blog.santexpat.fr
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