DSAÉ - Direction de la sécurité aéronautique d'État

Séminaire de sensibilisation des autorités à la sécurité aérienne   Le 17 octobre 2024, la DSAÉ a organisé un séminaire de sensibilisation à la sécurité aérienne au profit des responsables des huit autorités d’emploi[1] de l’aéronautique d’État. Une occasion de partager à haut niveau sur les enjeux en matière de sécurité aérienne pour l’aéronautique d’État. La DSAÉ est l'Autorité de surveillance compétente dans le domaine de la sécurité aérienne pour l'aéronautique d'État. Mesurant le besoin d’acculturer les responsables aux enjeux du domaine, souvent complexes & techniques, la DSAÉ a mis sur pied ce séminaire, une première donc. L’aéronautique d’État n’est pas soumise aux mêmes réglementations que l’aviation civile : ses missions, ses moyens et ses enjeux sont différents par nature, l’espace aérien étant partagé avec tous. Ce séminaire a ainsi permis aux responsables de la « famille de l’aéronautique d’État » de disposer d’un socle de connaissances suffisant pour leur permettre d’exercer leurs responsabilités de façon éclairée. [1] Armée de Terre, Armée de l’air et de l’espace, Marine Nationale, DGA - Direction générale de l'armement, Gendarmerie Nationale, Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), Direction générale de la Sécurité civile et de la gestion des crises, Police nationale. #Sécurité_Aérienne Ministère des Armées

La Haye – La DSAÉ participe à un séminaire sur le droit aérien   Le 17 octobre, la DSAÉ a participé à La Haye, à un séminaire relatif au droit aérien. Parmi les nations présentes : Etats-Unis, Royaume-Uni, Norvège, Allemagne et Pays-Bas. Cette rencontre a permis de coordonner les différentes réglementations nationales de sécurité aéronautique militaire, ainsi que d’échanger sur des sujets d’actualité (externalisation de flottes, maintenance croisée, relations avec le monde civil, innovation…). Une occasion de plus de perfectionner la compréhension des organisations de chacun et de renforcer les liens de coopération entre nos nations. #LaHaye Ministère des Armées

Visite de la Division de l’information aéronautique par le général de brigade aérienne Lionel Baverey. Le 8 octobre 2024, le général de brigade aérienne Lionel Baverey, directeur adjoint de la sécurité aéronautique d’Etat et directeur de la circulation aérienne militaire s’est rendu à Mérignac, afin d’y visiter la Division de l’Information Aéronautique (DIA), unité relevant de la DIRCAM. La DIA est chargée de produire la documentation aéronautique pour les acteurs de l’aviation étatique. Cette visite a permis au DirCAM de rencontrer le personnel militaire et civil de l’unité. Au travers de ces échanges, il a ainsi pu constater les spécificités de son activité, la pluralité des missions et les compétences singulières et de haut niveau du personnel affecté. Les principales missions de l’unité lui ont été présentées, à savoir : •   élaborer, produire et distribuer, au profit de l’aéronautique d’État, des documents français d’information aéronautique spécifiques au Ministère des Armées ; •   tenir le rôle de coordonnateur national pour l’information aéronautique défense ; •   acquérir auprès des fournisseurs français et étrangers de la documentation aéronautique ; •   concevoir et adapter les procédures de vol aux instruments des aérodromes des Armées. Lors de ces échanges, le DirCAM a pu se voir présenter la manière dont est produite et diffusée l’information aéronautique DIRCAM, que ce soit sous la forme de volet, de cartes ou de manuels de vol. Il a également pu échanger autour des applications numériques mises à dispositions des équipages de l’aéronautique d’État pour la conduite des missions. Enfin il a pu interroger le personnel concepteur de procédures de vol aux instruments pour mieux cerner la spécificité de cette activité et les difficultés auxquelles elle est confrontée. Il a pu assister à une démonstration de l’outil de détection d’impact des projets éoliens sur les procédures de vol aux instruments.   Engagée résolument dans une dynamique de transition numérique de la documentation aéronautique et dans l’optimisation du catalogue de procédures de vol aux instruments des aérodromes des armées, la DIA aura cette année encore de nombreux défis à relever.   Pour retrouver l'ensemble des photos de cette journée : https://lnkd.in/dzGJeG6N #DIA #DIRCAM

Groupe de travail drones DSAÉ – 1er octobre 2024   Le 1er octobre 2024, le groupe de travail (GT) drones s’est réuni pour la 5e fois en 2024, dans les locaux de la DSAÉ, afin de poursuivre l’élaboration d’un guide d’analyse des risques qui soit adapté à l’emploi des drones étatiques. Pour rappel, afin d’établir ce guide au profit des huit autorités d’emploi, qui vient en appui de la mise en œuvre des dispositions de l’arrêté d’utilisation des drones étatiques de mars 2023, un cycle de réunions a été lancé en mars dernier, animé par les représentants du bureau sécurité aérienne, formation du personnel navigant et exploitation des aéronefs d’État (BSAFE) de la DSAÉ et de l’autorité technique de la DGA - Direction générale de l'armement (DGA/AT). Cette réunion a été l’occasion d’accueillir et d’intégrer les nouveaux représentants, arrivés à poste à la suite du plan de mutation de cet été. Les échanges ont été riches et constructifs, avec plusieurs propositions qui ont fait l’objet de consensus. Les travaux vont être poursuivis, selon un rythme d’une réunion mensuelle, avec l’objectif de disposer d’une version initiale du guide en fin d’année 2024 afin d’aboutir à un document finalisé à la fin du premier trimestre 2025.   #GT_Drone Ministère des Armées

ARAG à Stockholm – 17 & 18 septembre 2024 Les 17 et 18 septembre 2024, les représentants européens de l’ARAG (airworthiness regulation advisory group) dont le LCL Christian Marchal pour la DSAÉ, se sont retrouvés à Stockholm afin de poursuivre leurs travaux réglementaires. Ce groupe de travail de l’agence européenne de défense (European Defence Agency AED) a ainsi contribué à l’élaboration de définitions communes et de guides, notamment concernant le traitement des reconnaissances internationales dans le domaine de la navigabilité et des meilleures pratiques à l’usage des marchés FMS (Foreign military sales). #ARAG Ministère des Armées

Cérémonie de rentrée de la DSAÉ – 24 septembre 2024 La direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ) a organisé sa journée de rentrée sur la base aérienne de Vélizy-Villacoublay. Cette rencontre vise à accueillir les nouveaux arrivants après les mutations de l’été, leur présenter les missions de la direction et les intégrer à la vie de leur nouvelle unité. Comme l’an dernier, une cérémonie militaire s’est tenue en présence des représentants des autorités d’emploi*, du drapeau et de Pierre Cornetto, commandant de la base aérienne 107, des représentants de la Direction Generale de l'Aviation Civile et des formations stationnées sur l’emprise de Villacoublay. Présidée par le directeur de la DSAÉ, la cérémonie a été l’occasion d’une remise d’ordres nationaux, d’une remise d’insignes et de la lecture d’un ordre du jour. Le général de division aérienne Cyrille Duvivier a rappelé que « l’aéronautique d’État - véritable famille - s’est élargie peu avant l’été avec l’arrivée de la Police nationale, en tant que 8e autorité d’emploi ». Il a ensuite souligné que les nouveaux personnels rejoignent « cette autorité de surveillance qui cherche en permanence à trouver des solutions » et qu’en « ayant repensé notre organisation, en mettant la sécurité aéronautique et son pendant règlementaire au centre de notre transversalité, nous allons – sans ressource supplémentaire à ce stade, car on sait qu’elle manque à tous – être plus efficients ». Il a conclu en rappelant que : « nos missions n’ont qu’un seul but : aider les autorités d’emploi à réussir les leurs ». Le séminaire des nouveaux personnels militaires et civils de la DSAÉ s’est poursuivi jusqu’au mercredi 25 en matinée, avant que ceux qui sont affectés en province ne rejoignent leurs unités. *L’aéronautique d’Etat comprend une autorité de surveillance (DSAÉ), huit autorités d’emploi : chef d'état-major de l'Armée de Terre chef d'état-major de la Marine Nationale chef d'état-major de l'Armée de l’air et de l’espace délégué général pour l'armement directeur général de la Gendarmerie Nationale directeur général de la Direction générale de la Sécurité civile et de la gestion des crises Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et des droits indirects directeur général de la Police nationale et une autorité technique délégué général pour l'armement Pour retrouver l'ensemble des photos de cette journée : https://lnkd.in/dFwJJfu9 Pour visualiser l'ordre du jour n°05/2024 : https://lnkd.in/dsHdyYdR Ministère des Armées #BA107

Agence européenne de défense - UAS ARF WG – Athènes - 11 au 13 septembre 2024 L’UAS ARF WG, sous ce sigle barbare se trouve l’unmanned aircraft system airworthiness requirement framework working group. Ce groupe de travail de l’agence européenne de défense (AED) sur la navigabilité des drones, dans lequel le LCL Christian Marchal représentait la DSAÉ, s’est réuni du 11 au 13 septembre 2024 à Athènes. Les principaux sujets traités sont la promotion de l’approche fondée sur les risques pour réglementer l’activité drones, l’établissement d’un outil spécifique d’analyse des risques (MUSRA – Military UAS risk analysis) et la présentation de la nouvelle réglementation civile pour les drones de catégorie spécifique. #AED #MUSRA Ministère des Armées

La version anglaise des EMAR /FR est enfin disponible ! Dans le cadre d’une rencontre entre la Direction de la Sécurité Aéronautique d’État (DSAÉ) et OSAC l Aviation & Sécurité (OSAC) , qui s’est tenue le 13 septembre 2024 au siège de la société, Suspene Frédéric (directeur des Affaires gouvernementales d’OSAC) a remis officiellement au général de brigade Jean-Baptiste POURET (DirSAÉ adjoint et directeur de la navigabilité) la version anglaise des EMAR/ FR, le référentiel réglementaire en matière de navigabilité pour l'aéronautique d'État française (European Military Airworthiness Requirements/ France) La remise de ce document s’est faite en présence du général de division aérienne Cyrille Duvivier (DirSAÉ), de Philippe Maillard (Directeur général d’ Apave) et de Thibaut Liblin (président d’OSAC). Cette traduction complète des exigences françaises, déclinée du texte européen EMAR en tenant compte des spécificités et besoins particuliers de l'aéronautique d'État, était rendu nécessaire pour faciliter le développement de l'interopérabilité dans le domaine de la maintenance entre forces alliées, et pour mieux répondre aux sollicitations d'organismes d'entretien étrangers souhaitant être agréés EMAR/FR par la DSAÉ. Ministère des Armées

Nouveau directeur de la circulation aérienne militaire - DSAÉ   Le 1er septembre 2024, le général de brigade aérienne Lionel Baverey, 52 ans, a pris ses fonctions de directeur adjoint de la sécurité aéronautique d’Etat et de directeur de la circulation aérienne militaire à la DSAÉ située sur la BA 107 de Vélizy-Villacoublay Ancien Chef d’état-major de la brigade aérienne de la PPS-A du Commandement de la Défense aérienne et des opérations aériennes, poste pour lequel il a œuvré pour la défense aérienne de notre pays et la protection aérienne des JOP. Il a été nommé au grade de général de brigade aérienne au 1er septembre 2024. Officier de l’Air (promotion « Capitaine Koenig », 1991), ancien pilote de chasse sur mirage F1, il est breveté de l’école de guerre (2007) et toujours instructeur à l’école de pilotage de Armée de l’air et de l’espace de la Base aérienne 709 Cognac-Châteaubernard . Il a effectué des missions opérationnelles en Centrafrique, Tchad, Djibouti, Moyen Orient, Côte d’Ivoire, Afghanistan, Sahel. Le GBA BAVEREY est officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, officier de l'ordre national du Mérite et titulaire de la Médaille de l'aéronautique. #BASEAÉRIENNE107 #CDAOA Ministère des Armées Paris 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Cette externalisation renouvelée à OSAC l Aviation & Sécurité, avec un élargissement du périmètre d'action rendu nécessaire par un emploi optimisé des ressources, marque la #confiance de l’État et de la DSAÉ - Direction de la sécurité aéronautique d'État. ✅ Elle marque également leur #agilité : faire du sur-mesure pour se concentrer sur les défis propres à nos missions et capacités régaliennes. Il faut toujours prendre l'habitude d'interroger les... habitudes 😉 ✅ #Agilité aussi dans l’évolution à venir de la politique d’audit des organismes et de surveillance des agréments : nous les espacerons quand la #maturité sera au RDV, voire les rapprocherons pour #accompagner et #permettre une montée en puissance et en compétences. 🔄 Pas de confiance sans #exigence pour autant : elle sera la clef de la compétition de… 2028 ! Bravo aux équipes de Thibaut Liblin au sein d'APAVE GROUPE. Une fructueuse collaboration à poursuivre avec les équipes du général Jean-Baptiste POURET, directeur de la navigabilité de l'État. Apave Certification Philippe Maillard #plusfortsensemble