UNESCO / C. Alix
Autres textes
Relations extérieures
Privilèges et immunités
- Acte constitutif de l'UNESCO (Article XII)
- Charte des Nations Unies (Article 105)
- Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées
- États ayant, à la date du 1er janvier 2024, pris l’engagement d’appliquer, en ce qui concerne l’UNESCO, les dispositions de la Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées
- Accord entre le Gouvernement de la République française et l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture relatif au Siège de l’UNESCO et à ses privilèges et immunités sur le territoire français
Relations avec l'État hôte
États membres
- Liste des États membres et des Membres associés de l'UNESCO (par ordre alphabétique et par ordre chronologique)
- Groupement des Etats membres pour les élections au Conseil exécutif (accès limité)
- Présidences des groupements d'Etats membres constitués à l'UNESCO (accès limité)
- Profils par pays
- Définition des régions en vue de l’exécution par l’Organisation des activités de caractère régional
- Répertoire des Délégations permanentes (accès limité)
- Listes PAX (accès limité)
Commissions nationales
- Charte des commissions nationales pour l’UNESCO
- Répertoire des Commissions nationales auprès de l'UNESCO (accès limité)
Nations Unies
- Accord entre les Nations Unies et l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture
- Page d'accueil du site des Nations Unies
Organisations intergouvernementales
Organisations non gouvernementales et fondations
- Directives concernant le partenariat de l’UNESCO avec les organisations non gouvernementales
- Directives concernant les relations de l'UNESCO avec les fondations et d'autres institutions similaires
- Brochure « Devenir une ONG partenaire officiel de l'UNESCO »
- Formulaire de demande d'admission au statut de consultation en tant qu'ONG ou aux relations officielles en tant que fondation
- Liste des organisations non gouvernementales en partenariat officiel avec l'UNESCO (juin 2022)
- Liste des fondations et institutions similaires en relations officielles avec l'UNESCO (juillet 2022)
Programme de participation
Programme
Réunions de l'UNESCO
Institut de catégorie 1
- Principes et directives pour l'établissement et le fonctionnement des instituts et centres de l'UNESCO (catégorie 1) : Résolution 33 C/90 - Document 33 C/19
Instituts et Centres de catégorie 2 placés sous l’égide de l’UNESCO
- Stratégie concernant les instituts et centres de catégorie 2 placés sous l’égide de l’UNESCO (2019) : Résolution 40 C/99 - Document 40 C/79
- Accord tripartite type entre l’UNESCO, un État membre ou un groupe d’États membres et une institution portant sur la désignation de l’institution comme institut ou centre de catégorie 2 placé sous l’égide de l’UNESCO
- Accord tripartite type entre l’UNESCO, un État membre ou un groupe d’États membres et une institution portant sur la reconduction de l’institution en tant qu'institut ou centre de catégorie 2 placé sous l’égide de l’UNESCO
- Instituts et Centres de catégorie 2 placés sous l’égide de l’UNESCO (sur unesco.org)
Nom et emblème de l'UNESCO
- Directives concernant l’utilisation du nom, de l’acronyme, de l’emblème et des noms de domaine Internet de l’UNESCO (Résolution 34 C/86)
- Patronage : Conditions générales liées au patronage - Formulaire de demande de patronage
- Autorisations pour l'usage du logo de l'UNESCO : Conditions générales
- Utilisation du nom et du logo de l’UNESCO (sur unesco.org)
Commémorations et Anniversaires
- Commémorations et Anniversaires (sur unesco.org)
- Critères et procédure pour l’association de l’UNESCO à la célébration d’anniversaires : Décision 206 EX/30 - Document 206 EX/47.II - Document 206 EX/30
- Journées internationales - Semaines internationales - Années internationales - Décennies internationales
- Résolutions des Nations Unies sur la proclamations journées internationales : Assemblée générale : Résolution 53/199 du 15 décembre 1998 - Résolution 61/185 du 20 décembre 2006 / Conseil économique et social : Résolution 1980/67 du 25 juillet 1980
- Résolutions des Nations Unies sur la proclamation des décennies internationales : Conseil économique et social : Résolution 1989/84 du 24 mai 1989
- Célébrations des Nations Unies (sur un.org)
Prix UNESCO
- Stratégie d'ensemble révisée pour les prix UNESCO et les critères à respecter : Décision 191 EX/12 - Document 191 EX/48 - Document 191 EX/12
- Modèle de règlement financier pour les comptes spéciaux concernant des prix : Décision 201 EX/24.I - Document 201 EX/24.I
Administration et Finances
Administration
- Manuel administratif (accès limité)
- Manuel des ressources humaines (accès limité)
- Circulaires administratives et circulaires d'information (accès limité)
- Notes azur de la Directrice générale (accès limité)
- Lettres Circulaires
- Formulaires (accès limité)
Finances
- Règlement financier
- Règlement d'administration financière (accès limité)
- Modèle de règlement financier pour les comptes spéciaux concernant des prix : Décision 201 EX/24.I - Document 201 EX/24.I
- Modèle de règlement financier pour les comptes spéciaux relatifs à des conventions : Décision 200 EX/19 - Document 200 EX/19
- Modèle de règlement financier applicable aux comptes pour les activités génératrices de recettes et autres : Décision 200 EX/19 - Document 200 EX/19
- Modèle de règlement financier pour les comptes spéciaux concernant des programmes et placés sous l’autorité directe du Conseil exécutif : Décision 200 EX/19 - Document 200 EX/19
- Modèle de règlement financier pour les comptes spéciaux concernant des programmes et placés sous l’autorité directe du Directeur général : Décision 200 EX/19 - Document 200 EX/19
- Modèle de règlement financier applicable aux comptes spéciaux pour les bureaux de programme de l’UNESCO : Décision 200 EX/19 - Document 200 EX/19
- Modèle de règlement financier pour les comptes spéciaux liés au personnel : Décision 200 EX/19 - Document 200 EX/19
- Etat des contributions au budget ordinaire
- Etat des contributions au fonds du patrimoine mondial
- Etat des contributions au fonds du patrimoine culturel immatériel
- Arriérés dus par les délégations permanentes, les observateurs et les ONG
Ressources humaines
- Acte constitutif
- Statut et Règlement du personnel (accès limité)
- Manuel des ressources humaines (accès limité)
- Appendices du Manuel des ressources humaines (accès limité)
- Normes de conduite requises des fonctionnaires internationaux
- Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées
- Accord entre le Gouvernement de la République française et l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture relatif au Siège de l’UNESCO et à ses privilèges et immunités sur le territoire français
- Règlement de la Caisse d’assurance-maladie de l’UNESCO (accès limité)
- Règlement du Régime d'indemnisation du personnel (accès limité)
- Statuts, Règlement et système d’ajustement des pensions de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies (2024)
Action normative de l'UNESCO
- Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif
- Liste des Conventions
- Liste des Recommandations
- Procédure par étapes pour l’élaboration, l’examen, l’adoption et le suivi des déclarations, chartes et autres instruments normatifs similaires adoptés par la Conférence générale
- Liste des Déclarations
- Règlements intérieurs et Directives opérationnelles des conventions
- Convention de Vienne sur le droit des traités (1969)
- Lettres dépositaires
- Liste des conventions ratifiées et non ratifiées par pays